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Marques déposées par Société DES PEPINIERES JACQUES BRIANT SA
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ROLAND GARROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLAND GARROS
Société DES PEPINIERES JACQUES BRIANT SA, La Haie Joulain, RN 23, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU.

Numéro de dépôt :
1327738
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1995

Présentation de la marque ROLAND GARROS

Déposée le 18 octobre 1985 par Société DES PEPINIERES JACQUES BRIANT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROLAND GARROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société DES PEPINIERES JACQUES BRIANT SA, La Haie Joulain, RN 23, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque ROLAND GARROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLAND GARROS est expirée depuis le 18 octobre 1995.

Société DES PEPINIERES JACQUES BRIANT SA a également déposé les autres marques suivantes : PEEPING TOM , OPEN D'AUSTRALIE , NEW FACE , FLUSHING MEADOWS , ROSY CUSHION , ALEZANE , SMARTY , BLANKET


Société DES PEPINIERES JACQUES BRIANT SA, La Haie Joulain, RN 23, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription - Transmission de propriété n°40697 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°40698 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°33789 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles.